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Boîte à outils d'acquisitions foncières mobilisables en zone inondable
Année de publication : 2022 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3659 - Pertinence 100 %
Ce guide présente les outils existants en matière d'acquisition foncière dans le but choisir le plus adapté. Il présente tout d'abord 4 leviers ou instruments de planification mobilisables à insérer dans les documents de planification (orientations d'aménagement et de programmation, emplacements...
Etude sur la qualité du sous-bassin de la Douze aval - Synthèse du suivi 2019
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Pollution et qualité de l'eau - Chargé d'étude : AQUABIO - Réf : #3650 - Pertinence 100 %
Le suivi concerne les 13 stations mesurées en 2017 et 2018, ainsi qu'une station supplémentaire en aval de la pisciculture Cardine. Globalement, l'état écologique est moyen sur la plupart des points.
Projet de territoire du MIDOUR - Programme d'actions
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3553 - Pertinence 100 %
Le document développe les 59 actions définies en lien avec une importante concertation de tous les acteurs du territoire. Compte tenu d'une ressource limitée à optimiser, et de la perspective d'un changement climatique, elles prennent en compte la satisfaction des usages, tout en assurant la qualité...
Etude et prospective - Socio-économie des exploitations agricoles du bassin du Midour - Impact de la mise en oeuvre du Projet de Territoire
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : CERFRANCE - Réf : #3555 - Pertinence 100 %
Ce rapport présente les impacts du projet de territoire pour la gestion de l’eau sur la socio- économie agricole du bassin versant du Midour, à l'échelle de l'exploitation.
Analyse des scénarii du Projet du Territoire du Midour - Evaluation des besoins quantitatifs du territoire et évaluation des impacts sur le milieu et l'adaptation du territoire aux changements climatiques.
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'études : HydroGen, IES Ingénieurs Conseil - Réf : #3554 - Pertinence 100 %
L’objectif principal de l'étude est d’évaluer les besoins quantitatifs du territoire et les économies d’eau potentielles pouvant être obtenues suite à la mise en œuvre des scénarios, en vue de permettre au maître d’ouvrage d’avoir une vision globale du déficit en eau sur l’ensemble du territoire....
SAGE Adour aval - Résumé non technique
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3557 - Pertinence 100 %
SAGE Adour aval - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3558 - Pertinence 100 %
Le document reprend l'état des lieux du territoire, définit les enjeux et les objectifs de gestion de l'eau , et détaille 103 dispositions au sein de 26 orientations portant sur la qualité de l'eau, les usages prioritaires et de loisirs, les milieux naturels et humides, l'aménagement du territoire,...
SAGE Adour aval - Rapport environnemental
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3559 - Pertinence 100 %
Le rapport environnemental a porté sur la santé humaine, la population, la diversité biologique, la faune, la flore, les sols, les eaux, l'air, le bruit, le climat, le patrimoine culturel architectural et archéologique et les paysages. A partir d’un résumé de l’état des lieux environnemental et des...
SAGE Adour aval - Règlement
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3560 - Pertinence 100 %
Le règlement contient 5 règlesdécoulant du PAGD. Elles portent sur la protection de l'aire de captage d'Orist d'une part (3 règles), et sur la connaissance et la préservation des zones humides d'autre part (2 règles).
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin Adour aval - Atlas cartographique du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3563 - Pertinence 100 %
L'atlas cartographique comporte 32 cartes illustrant le PAGD du SAGE Adour aval.
PAPI du secteur de Dax - Note d'analyse environnementale.
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : BIOTOPE - Réf : #3609 - Pertinence 100 %
La note environnementale aborde : l'état des lieux du territoire sous l’angle des enjeux naturels et des paysages, l'évaluation des conséquences potentielles des travaux et aménagements sur l’environnement, la justification des travaux et aménagements au regard de leurs conséquences potentielles...
Demande d'autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (2019-2026) - Document 1 - Dossier d'autorisation
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : ECCEL-Environnement - Réf : #3501 - Pertinence 100 %
Le diagnostic du bassin a mis en évidence l'importance des enjeux d’infrastructures. En effet, le risque inondation au droit de certains ouvrages de franchissement est fort en plusieurs points du territoire. De surcroit, plusieurs routes en bordure de cours d’eau sont soumises au risque érosion de...
Site naturel de Jû-Belloc - Institution Adour - Diagnostic de l'avifaune
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : Groupe Ornithologique Gersois - Réf : #3435 - Pertinence 100 %
Le suivi doit permettre d’actualiser les connaissances sur l’avifaune du site, d’initier des actions de protection de l’avifaune et de renforcer la prise en compte des oiseaux dans les politiques de l’établissement public. Il découle de l'observation du site depuis 1993 jusqu'en 2014. On constate...
Etude de prospective Adour 2050 - Rapport de phase 3 - Elaboration des pistes d'adaptation.
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : ACTEON, FUTURIBLES, CACG - Réf : #3434 - Pertinence 100 %
Le document constitue le rapport final de la démarche Adour2050 concernant l'adaptation au changement climatique sur le territoire du bassin de l'Adour et des côtiers basques. Il décrit les 2 scénarios d'adaptation retenus par les groupes de travail et analyse les facteurs de réussite.
SIMAL - Demande d'autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (2018-2025) - Document 3 : Fiches des règles de gestion par cours d'eau.
Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3344 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. Les fiches de gestion concernent 43 cours d'eau identifiés sur le territoire. Chaque fiche comporte une...
SIMAL - Demande d'autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (2018-2025) - Document 4 : Fiches action SIMAL
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3345 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. On compte 20 fiches actions portant sur l'objectif et la description détaillée des principaux types...
SIMAL - Demande d'autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (2018-2025) - Document 5A : Fiches techniques
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3346 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. On compte 26 fiches techniques regroupées par type d'intervention et reproduisant le lieu d'intervention,...
SIMAL-Demande d’autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) (2018 – 2025) - Document 5-B : Plans d’Avant-Projet
Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3347 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. Le dossier regroupe les schémas techniques d'intervention pour chaque opération.
SIMAL - Demande d’autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) (2018 – 2025) - Document 6 : Atlas des parcelles cadastrales
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3348 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. Par grand type d'opération, le dossier présente une cartographie des parcelles concernées.
Adour 2050 - Comment répondre au changement climatique dans le bassin de l'Adour et les côtiers basques. Les scénarios de développement économique les plus souhaitables.
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : ACTEON, FUTURIBLES - Réf : #3327 - Pertinence 100 %
Cette synthèse pédagogique issue de la phase 2 de l'étude Adour 2050 fait une comparaison des 6 scénarios développés , avec les conséquences sur la ressource en eau d'une part (quantité, qualité, milieu, risques), et d'un point de vue socio-économique d'autre part. Elle analyse de façon plus...