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SAGE Côtiers basques. Etat initial.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2753 - Pertinence 100 %
Après rappel du cadrage du SAGE, le document présente le territoire à travers ses aspects physiques, démographiques et institutionnels. La description des milieux porte sur les eaux superficielles, les eaux souterraines, les eaux côtieres, les milieux naturels, la biodiversité et l'état physique des...
SCOT de l'agglomération de Bayonne et sud des Landes. Projet d'Aménagement et de Développement Durable. PADD.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2791 - Pertinence 100 %
Le PADD fixe les objectifs des politiques publiques en s'appuyant sur les besoins répertoriés et estimés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, d'équipements et de services. Le document aborde les fondements du projet : le...
SAGE Côtiers basques. Dossier préliminaire.
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2752 - Pertinence 100 %
Depuis une dizaine d'années les acteurs locaux se sont engagés dans des démarches de concertation (contrats de rivière et de baies, contrats d'agglomération, défi côte basque...) qui ont favorisé un travail collectif et l'émergence du SAGE. Les enjeux identifiés sont la préservation des usages par...
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement. 2011.
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2765 - Pertinence 100 %
Le document constitue le rapport annuel des services eau potable et assainissement excercés par la CCSPB sur les 12 communes de son périmètre. Les services eau potable et assainissement (collectif et non collectifs) sont présentés à travers le mode de gestion, la desserte, la qualité de l'eau, la...
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement. 2010.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2764 - Pertinence 100 %
Le document constitue le rapport annuel des services eau potable et assainissement excercés par la CCSPB sur les 12 communes de son périmètre. Les services eau potable et assainissement (collectif et non collectifs) sont présentés à travers le mode de gestion, la desserte, la qualité de l'eau, la...
Suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin-versant des Nives. 2002-2008. Résultats par station de mesures.
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Pollution et qualité de l'eau - Chargé d'étude : SM-CR-NIVES - Réf : #2643 - Pertinence 100 %
Un suivi de la qualité des rivières du bassin des Nives est réalisé dans le cadre du contrat de rivière. Les résultats des principales altérations sont présentés pour la période 2002-2008 : nitrates, matières organiques et oxydables, matières phosphorées, acidification, minéralisation, particules en...
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement. 2009
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2763 - Pertinence 100 %
La Communauté de Communes Sud Pays Basque, créée en 2005 et regroupant 10 communes du littoral basque, a pour compétence optionnelle la production, le transport et la distribution de l'eau potable ainsi que les services publics d'assainissement collectif et non collectif. Le rapport présente les...
SCOT Sud Pays Basque. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2798 - Pertinence 100 %
Le rapport de présentation constitue le premier document du SCOT. Il comprend le diagnostic qui décrit la situation du territoire et ses évolutions et l'état initial de l'environnement. L'ensemble concourt à expliquer les choix retenus pour le Projet d'Aménagement et de Développement Durable et à...
SCOT Sud Pays Basque. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2799 - Pertinence 100 %
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) constitue le deuxième document du SCOT. Il définit le positionnement du territoire à travers trois axes : la solidarité affirmée entre le littoral et l'arrière pays, le respect des spécificités, l'ouverture et le dialogue. L'aire du SCOT...
SCOT Sud Pays Basque. Document d'Orientations Générales (DOG).
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2800 - Pertinence 100 %
Les orientations générales du SCOT (3ème document du SCOT), sont déclinées suivant quatre thématiques : développement résidentiel, développement économique, environnement et cadre de vie, déplacements et mobilité. Le projet de territoire vise à la réalisation de 8500 logements d'ici 2015. Attention,...
Réactualisation des dossiers morphologiques des affluents de la NIVE. Diagnostic.
Année de publication : 2004 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SCE - Réf : #2235 - Pertinence 100 %
Le diagnostic a permis de recenser divers problèmes liés à la dynamique fluviale: dégradation de berges, atterrissements, décharges, embâcles.
Définition des débits minimums biologiques de la NIVE DES ALDUDES. Contrat de rivière NIVE. Campagne 2003
Année de publication : 2003 - Rubrique : Ressource en eau - Chargé d'étude : SCE - Réf : #2206 - Pertinence 100 %
L'étude a pour objectif de déterminer les débits minimums à maintenir à l'aval des prises d'eau (barrages) utilisés pour l'énergie hydraulique ou l'alimentation des piscicultures. La méthodologie retenue pour définir les débits minimums biologiques (DMB) est celle des micro-habitats. Les espèces...
Définition des débits minimums biologiques de la NIVE DES ALDUDES. Campagne 2002. Contrat de rivière NIVE.
Année de publication : 2002 - Rubrique : Ressource en eau - Chargé d'étude : SCE - Réf : #2204 - Pertinence 100 %
L'étude a pour objectif de déterminer les débits minimums à maintenir à l'aval des prises d'eau (barrages) utilisés pour l'énergie hydraulique ou l'alimentation des piscicultures. La méthodologie retenue pour définir les débits minimums biologiques (DMB) est celle des micro-habitats. Les espèces...
Contrat de rivière de la NIVE. Dossier définitif.
Année de publication : 2000 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : SCE - Réf : #2149 - Pertinence 100 %
L'état des lieux porte sur les usages et les fonctions du cours d'eau, l'état du milieu et le niveau d'altération des usages et les sources d'altération. Il met en évidence la mauvaise qualité bactériologique, à la limite des normes de potabilisation et incompatible avec les activités nautiques. Il...
Etude pour la gestion des atterrissements au regard de l'écoulement des crues de la NIVE maritime. Document de synthèse.
Année de publication : 2000 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SCE - Réf : #2148 - Pertinence 100 %
Dans un souci de préservation des lieux habités et publics du risque d'érosion et d'inondation, un programme d'actions est proposé pour limiter les érosions de berge, l'évolution du lit, la gestion des atterrissements.
Contrat de rivière du SAISON. Dossier définitif.
Année de publication : 1999 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : SI PAYS DE SOULE (syndicat intercantonal Pays de Soule) - Réf : #2150 - Pertinence 100 %
Initié au lendemain des crues dévastatrices de 1992, le contrat de rivière du Saison aboutit en 1999 après une longue période d'étude à la réalisation du dossier définitif. Les dysfonctionnements et enjeux sont identifiés mettant l'accent sur l'amélioration de la qualité de l'eau, la protection...
District BAYONNE-ANGLET-BIARRITZ. Etude hydraulique des écoulements naturels. Bassin du BARBOT (Commune d'ANGLET).
Année de publication : 1980 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : ARTELIA - Réf : #492 - Pertinence 100 %
Cette étude aborde les écoulements du réseau d'assainissement en zone urbaine. Elle évalue des débits de ruissellement et étudie des hypothèses d'aménagement pour l'amélioration de l'écoulement. Le bassin-versant couvre une superficie de 205 ha.
Aménagement de la zone des PONTOTS. Avant projet définitif. Dossier de consultation des Entrepreneurs.
Année de publication : 1979 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : ARTELIA - Réf : #491 - Pertinence 100 %
Cette étude du niveau d'un avant Projet détaillé comprend 2 parties : le projet de recalibrage de ruisseaux plus ou moins canalisés dans des zones fortement urbanisées sur la commune de Bayonne et le projet d'un canal neuf, parallèle à la bretelle de l'autoroute en remplacement du ruisseau de...