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SCOT du Piémont Oloronais. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2796 - Pertinence 100 %
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) constitue le deuxième document du SCOT. Il constitue le cadre de référence et fixe les objectifs des politiques d'urbanisme en matière d'habitat, de développement économique, de loisirs, de déplacements, de transport. Il propose de fédérer...
SCOT du Piémont Oloronais. Document d'Orientations Générales (DOG).
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2797 - Pertinence 100 %
Le Document d'Orientations Générales constitue le document prescriptif du SCOT. Il définit les principes de l'organisation du territoire et détermine les équilibres entre les espaces. Les orientations générales du SCOT définissent les modalités de mise en oeuvre des objectifs politiques et...
SCOT du Piémont Oloronais. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2795 - Pertinence 100 %
Le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) est insitué par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000. Ce document définit les politiques sectorielles d'urbanisme, habitat, déplacements, équipements commerciaux, envrionnement. Les documents d'urbanisme opposables au tiers...
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