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Police de l'eau. Notion de cours d'eau. Guide pratique de détermination.
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Ressource en eau - Chargé d'étude : DREAL-OCC - Réf : #2587 - Pertinence 100 %
La législation sur l'eau repose sur la notion de cours d'au qui n'a jamais été définie au niveau du droit français. Ce guide est élaboré pour l'application de la police de l'eau et permettre aux services de constituer un outil d'aide à la décision.
Recensement des cours d'eau et des milieux aquatiques à "caractère patrimonial" sur le bassin Adour-Garonne. Cours d'eau remarquables.
- Année de publication : 2007 - Rubrique : Ressource en eau - Chargé d'études : ECOGEA, GEODIAG - Réf : #2576 - Pertinence 100 %
Ce recensement s'est opéré en trois étapes : établissement d'une pré-liste, consultation des experts techniques locaux, élaboration de la liste des cours d'eau à "caractère patrimonial". Trois familles de critères ont permis de définir le caractère remarquable du cours d'eau : caractères...
Délimitation et validation de l'espace de mobilité de l'Adour. Note technique.
- Année de publication : 2006 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : GEODIAG - Réf : #2525 - Pertinence 100 %
L'Institution Adour lance une démarche de gestion de l'espace de mobilité à l'échelle de l'Adour entre Aurensan à l'aval de Tarbes et Barcelonne-du-Gers. Cette note détermine l'espace de mobilité en distinguant l'espace fonctionnel et l'espace admissible. Elle indique les démarches et actions et les...
Mieux connaître la ressource en eau du bassin de l'Adour
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