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Rapport annuel 2021 : eau, littoral, milieu naturel - Communauté d'agglomération du PAYS BASQUE
Année de publication : 2022 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #3866 - Pertinence 100 %
La communauté pays basque gère le petit et le grand cycle de l’eau et ce rapport a pour objectif de présenter le contexte d’intervention et de rendre compte de la performance des services rendus au cours de l'année 2021. Il expose les différents domaines d’intervention de la structure avec des...
Commune de Moumour - Etude diagnostic et Schéma Directeur d'Assainissement, assainissement collectif, autonome et pluvial. Phase 3 : Proposition de schéma directeur
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : 2AE - Réf : #3628 - Pertinence 100 %
Le diagnostic porte sur l'assainissement collectif, l'assainissement autonome et le pluvial. Le réseau est principalement séparatif et partiellement unitaire, et des eaux parasites perturbent le fonctionnement de la station. Le scénario d'aménagement propose la réhabilitation du réseau,...
CAPB - Inventaire des ouvrages de gestion des eaux pluviales urbaines dans le cadre du transfert de compétence.
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : SUEZ-ENVIRONNEMENT - Réf : #3637 - Pertinence 100 %
Dans le cadre du transfert de compétence vers la communauté d'agglo du Pays Basque, l'étude en 2 phases dresse en annexe un inventaire complet du patrimoine, puis propose un accompagnement technique et financier pour le transfert.
SIVU d'Assainissement de la Vallée d'Ossau - Schéma directeur de gestion des eaux pluviales
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : HEA-Ingénieurs Conseils - Réf : #3630 - Pertinence 100 %
La gestion des eaux pluviales est envisagée par le réseau hydrographique et par infiltration dans le sous-sol. Le programme des travaux détaillé par commune porte sur l'entretien des canalisations, la mise en séparatifs de certaines portions, la réhabilitation de cetains aménagements.
Etablissement du zonage des eaux pluviales de la commune de DAX - Phase 8 - Rapport de présentation
- Année de publication : 2018 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : ARTELIA - Réf : #3564 - Pertinence 100 %
SIVU Val de l'Ousse - Schéma Directeur d'Assainissement
- Année de publication : 2017 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : HEA-Ingénieurs Conseils - Réf : #3631 - Pertinence 100 %
Le diagnostic révèle un bon fonctionnement de la station d'épuration, mais un volume très important d'eaux claires parasites par drainage de nappe. Le réseau s'avère peu endommagé mais sujet à une sédimentation due aux faibles pentes. Le programme de travaux porte principalement sur la mise en...
Agglomération d'assainissement de Bagnères de Bigorre - Diagnostic EU-EP - Phase 4.
- Année de publication : 2017 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : HEA-Ingénieurs Conseils - Réf : #3489 - Pertinence 100 %
SAGE Côtiers Basques. Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD).
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #3020 - Pertinence 100 %
Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable définit les objectifs du SAGE ainsi que les moyens matériels et financiers pour les atteindre. Après rappel synthétique de l'état des lieux, les dispositions du PAGD sont déclinées en quatre enjeux majeurs, 15 objectifs généraux et 38 sous-objectifs. Les...
Etude du schéma directeur et de zonage des eaux pluviales à réaliser sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Nay - Rapport de phase I
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'études : SCE, HEA-Ingénieurs Conseils - Réf : #3587 - Pertinence 100 %
Le projet de zonage des eaux pluviales s'appuie sur un SIG portant sur le réseau, l'urbanisme, l'hydrogéomorphologie du territoire. La zone de Bordes est principalement concernée par des problématiques d'infiltration d'eaux souterraines, celle de Nay par des enjeux pluviaux, mais aussi fluviaux,...
SAGE Etangs Littoraux Born et Buch. Règlement du PAGD.
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : GEOLANDES - Réf : #3026 - Pertinence 100 %
Le SAGE a une portée réglementaire conférée par le Règlement dont les règles sont directement opposables à l'administration et aux tiers après approbation du SAGE. Quatre règles visent les enjeux de préservation de la qualité des eaux ainsi que la protection, la restauration et la gestion des...
SAGE Côtiers Basques. Règlement du PAGD.
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #3021 - Pertinence 100 %
Le règlement du PAGD définit des règles opposables à toute personne publique ou privée. Le document indique le contenu et la portée juridique du règlement. Cinq règles sont définies par rapport aux trois enjeux qualité des eaux, eau et urbanisme, milieu. Il s'agit de connaître et améliorer les...
Schéma directeur "Eaux pluviales". Département des Pyrénées-Atlantiques.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'études : CETE, HYDRAULIQUE-ENVIRONNEMENT - Réf : #2658 - Pertinence 100 %
La CDAPP assure depuis juillet 2009 la gestion des services d'assainissement sur 9 communes de son territoire et l'assurera sur les 14 autres communes à partir du 1er janvier 2014. Le présent rapport concerne l'ensemble du périmètre. Après rappel des objectifs et de la méthodologie du schéma...
Commune de BILLERE. Schéma Directeur d'Assainissement. Rapport d'étude. Document provisoire.
Année de publication : 1997 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : ARTELIA - Réf : #1671 - Pertinence 100 %
A la demande du SIAMELAP, la commune de Billère, comme les autres collectivités du syndicat, a entrepris une étude diagnostic et un schéma directeur de l'assainissement. Le diagnostic révèle l'entrée localisée d'eaux claires parasites, mentionne un taux de transfert faible dû aux faibles pentes et...
Commune de LAHONTAN. Schéma communal d'assainissement.
Année de publication : 1997 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : GAIA-ENVIRONNEMENT - Réf : #1668 - Pertinence 100 %
Un simple réseau pluvial rejetant les eaux usées non traitées dans le ruisseau de Lavignasse équipe le bourg. L'étude a pour but de définir la carte d'aptitude des sols à l'assainissement autonome sur les autres zones urbanisées. Sur les trois zones définies, elle propose d'étendre le réseau à la...
Commune de GUICHE. Schéma directeur d'assainissement.
Année de publication : 1996 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CETE - Réf : #1650 - Pertinence 100 %
La commune de Guiche ne dispose que d'installations individuelles d'assainissement associées ponctuellement à des collecteurs d'évacuation des eaux. Le schéma, lancé à l'occasion du renouvellement du POS, doit définir le mode d'assainissement adéquaten regard des normes d'hygiène et de dépollution....
Commune de SAMES. Schéma directeur d'assainissement.
Année de publication : 1996 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CETE - Réf : #1661 - Pertinence 100 %
La commune de Sames ne dispose pas d'assainissement collectif mais les tronçons de réseau pluvial évacuent néanmoins une partie des eaux usées. Le schéma directeur d'assainissement a été lancé à l'occasion du renouvellement du POS. Il comprend un diagnostic de l'existant, un zonage des modes...
Schéma directeur d'assainissement. Commune de DENGUIN.
Année de publication : 1996 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CETE - Réf : #1665 - Pertinence 100 %
L'étude prend en compte l'assainissement collectif et individuel de la commune. Le bilan de l'assainissement domestique fait apparaître la présence d'eaux parasites et un rendement épuratoire moyen. De plus, les rejets de la station d'épuration et des déversoirs d'orage se situent dans le lac de...
Commune de LOUHOSSOA. Schéma d'assainissement. Zones rurales.
Année de publication : 1996 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : GAIA-ENVIRONNEMENT - Réf : #1647 - Pertinence 100 %
Un projet d'assainissement collectif a été présenté en 1990 pour la partie agglomérée de la commune. Ce schéma concerne 97 logements situés en périphérie du bourg. L'analyse de l'habitat classe 69 unités en groupements exclus, 26 unités en groupement possible et une seule en groupement...
Département des PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. Commune de LEDEUIX. Schéma directeur d'assainissement.
Année de publication : 1996 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : OIKOS - Réf : #1672 - Pertinence 100 %
Le réseau de Ledeuix de type unitaire et ancien fait l'objet d'un diagnostic. Il décèle de nombreuses fractures, des erreurs de branchement et l'intrusion d'eaux claires parasites. L'étude établit un zonage d'assainissement, prévoit la réhabilitation des installations autonomes, y compris celles des...
Ville de LESCAR. Schéma directeur d'assainissement.
Année de publication : 1995 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'études : CRESA, ANTEA - Réf : #1667 - Pertinence 100 %
Le schéma comporte un diagnostic complet de l'ensemble des dispositifs d'assainissement existants et une carte d'aptitude des sols. L'analyse de ces documents a abouti à des propositions de solutions techniques adaptées par zone et par ordre de priorité technico-économique. La cartographie (zonage...