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SCOT Val d'Adour. Rapport de présentation
- Année de publication : 2016 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : CITADIA, ECOTONE, EVEN CONSEIL - Réf : #3063 - Pertinence 100 %
Le territoire du SCOT du Pays Val d'Adour, constitué de 158 communes situées dans le Gers, les Pyrénées-Atlantiques et les Hautes-Pyrénées. Ce projet de planification a pour objectif de permettre au territoire de disposer d'un document organisant les perspectives de développement économique, de la...
SCOT Val d'Adour. Projet d'Aménagement et de Développement Durable. (PADD).
- Année de publication : 2016 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : CITADIA, ECOTONE, EVEN CONSEIL - Réf : #3065 - Pertinence 100 %
Construit à partir du diagnostic territorial, de l'état initial de l'environnement, des scénarios de développement et des possibilités d'évolution du territoire, le PADD constitue la base du projet. Il s'articule autour de cinq objectifs : assurer un développement harmonieux du territoire, renforcer...
Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne. Rapport de gestion 2012.
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Ressource en eau - Chargé d'étude : BRGM - Réf : #2845 - Pertinence 100 %
Au 31 décembre 2012, 261 stations sont suivies par le BRGM dont 168 en Aquitaine et 60 en Midi-Pyrénées. Les équipements réalisés en 2012 ainsi que les aménagements et travaux sont présentés.
Programme de gestion globale sur le bassin-versant de l'Adour et ses affluents en amont d'Aire-sur-Adour. DUP. Conclusions et avis motivés de la Commission d'Enquête.
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : Commission Enquête - Réf : #2824 - Pertinence 100 %
La Commission d'Enquête donne un avis favorable à la DUP de travaux justifiant l'acquisition des parcelles permettant la réhabilitation de 10 prises d'eau existantes et leur équipement pour automatiser et gérer les dérivations sur les canaux du Haut Adour. Il s'agit pour l'Adour des canaux de...
Gestion globale sur le bassin-versant de l'Adour et de ses affluents en amont d'Aire-sur-l'Adour. Dossier préalable à la DIG.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Ressource en eau - Chargé d'étude : SAFEGE - Réf : #2875 - Pertinence 100 %
Le dossier comporte trois documents : rapport, DUP des travaux, synthèse. Le système hydraulique de l'Adour comporte des interconnexions entre l'Adour, les canaux dérivés et la nappe d'accompagnement. L'Institution Adour souhaite assurer la gestion globale de ce périmètre avec pour principe...
SCOT de l'agglomération de Bayonne et sud des Landes. Projet d'Aménagement et de Développement Durable. PADD.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2791 - Pertinence 100 %
Le PADD fixe les objectifs des politiques publiques en s'appuyant sur les besoins répertoriés et estimés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, d'équipements et de services. Le document aborde les fondements du projet : le...
Etude de l'évolution des paramètres hydromorphologiques et de la fonctionnalité des habitats piscicoles en fonction des variations de débits sur le Gave d'Ossau.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'étude : ECOGEA - Réf : #2757 - Pertinence 100 %
La production hydroélectrique est une activité largement répandue dans les Pyrénées-Atlantiques, en particulier en vallée d'Ossau. Une étude d'impact des variations de débits sur les milieux aquatiques et plus particulièrement l'habitat piscicole (frayères, développement des juvéniles) est réalisée....
Réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines du bassin Adour-Garonne. Rapport de gestion 2011.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Ressource en eau - Chargé d'étude : BRGM - Réf : #2839 - Pertinence 100 %
Au 31 décembre 2011, 260 stations sont suivies par le BRGM sur le bassin Adour-Garonne dont 167 en Aquitaine et 60 en Midi-Pyrénées. 6 nouveaux points sont mis en service en 2011 dont 2 en Aquitaine et 4 en Midi-Pyrénées.
SCOT de l'agglomération du Marsan. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2792 - Pertinence 100 %
Le rapport de présentation, premier document du SCOT, analyse le fonctionnement du territoire, composé de 18 communes. Il est organisé en six chapitres traitant de la dimension sociale, de l'habitat, des équipements, des transports et déplacements, de l'environnement et de l'économie. Un atlas...
SCOT de l'agglomération du Marsan. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2793 - Pertinence 100 %
Le PADD définit les grandes lignes du projet politique d'aménagement de l'espace pour les quinze prochaines années pour répondre aux enjeaux identifiés en phase diagnostic. Le projet est organisé autour de trois axes : favoriser un développement économique structurant, aménager harmonieusement le...
SCOT de l'agglomération du Marsan. Document d'Orientations et d'Objectifs.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2794 - Pertinence 100 %
Le DOO fixe les prescriptions et recommandations pour atteindre les objectifs fixés par le PADD. C'est un document oppsable. Il constitue le volet prescriptible du SCOT qui s'impore notamment aux documents d'urbanisme locaux (PLU, cartes communales...). Le document présente les objectifs et...
Evaluation de la politique "Assainissement" de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne. Synthèse et recommandations.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : MC2 Consultants - Réf : #2849 - Pertinence 100 %
L'étude lancée par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne s'inscrit dans le cadre d'une évaluation globale de ses politiques afin de mesurer la pertinence, l'efficacité et l'éfficience de ses interventions. Le contexte et les enjeux sont identifiés. Une synthèse des entretiens et analyses menées sur les...
Relèvement des débits réservés des ouvrages hydroélectriques en Adour-Garonne. Inventaire des études existantes et prise en compte des secteurs à enjeux pour la fixation des débits minimums biologiques des ouvrages hydroélectriques.
Année de publication : 2011 - Rubrique : Eau industrielle - Chargé d'étude : AQUASCOP - Réf : #2854 - Pertinence 100 %
La LEMA stipule qu'au 1/01/2014 tout ouvrage construit dans le lit du cours d'eau doit comporter des dispositifs maintenant dans la rivière un débit minimum biologique garantissant la permanence de la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant dans l'eau. L'étude porte sur les...
SCOT du Grand Pau. Diagnostic.
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2806 - Pertinence 100 %
Le SCOT exprime un profil du territoire. Le diagnostic analyse les points forts et les faiblesses du territoire (partie 1 - Etat des lieux). Sur la base de ce constat et des évolutions tendancielles du territoire, le diagnostic met en avant les enjeux à prendre en compte pour les quinze prochaines...
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement. 2011.
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2765 - Pertinence 100 %
Le document constitue le rapport annuel des services eau potable et assainissement excercés par la CCSPB sur les 12 communes de son périmètre. Les services eau potable et assainissement (collectif et non collectifs) sont présentés à travers le mode de gestion, la desserte, la qualité de l'eau, la...
SCOT Tarbes-Ossun-Lourdes. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD). Dossier d'arrêt.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : PROSCOT - Réf : #2790 - Pertinence 100 %
Le PADD est une des trois composantes du SCOT avec le rapport de présentation et le document d'orientations générales. C'est un document prospectif qui n'est pas opposable. Le document préssente l'objectif de développement démographique fixé à 123 000 habitants en 2025. Pour y répondre le territoire...
Schéma directeur "Eaux pluviales". Département des Pyrénées-Atlantiques.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'études : CETE, HYDRAULIQUE-ENVIRONNEMENT - Réf : #2658 - Pertinence 100 %
La CDAPP assure depuis juillet 2009 la gestion des services d'assainissement sur 9 communes de son territoire et l'assurera sur les 14 autres communes à partir du 1er janvier 2014. Le présent rapport concerne l'ensemble du périmètre. Après rappel des objectifs et de la méthodologie du schéma...
SCOT du Piémont Oloronais. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2795 - Pertinence 100 %
Le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) est insitué par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000. Ce document définit les politiques sectorielles d'urbanisme, habitat, déplacements, équipements commerciaux, envrionnement. Les documents d'urbanisme opposables au tiers...
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement. 2010.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2764 - Pertinence 100 %
Le document constitue le rapport annuel des services eau potable et assainissement excercés par la CCSPB sur les 12 communes de son périmètre. Les services eau potable et assainissement (collectif et non collectifs) sont présentés à travers le mode de gestion, la desserte, la qualité de l'eau, la...
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement. 2009
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #2763 - Pertinence 100 %
La Communauté de Communes Sud Pays Basque, créée en 2005 et regroupant 10 communes du littoral basque, a pour compétence optionnelle la production, le transport et la distribution de l'eau potable ainsi que les services publics d'assainissement collectif et non collectif. Le rapport présente les...