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SAGE Côtiers Basques. Règlement du PAGD.
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #3021 - Pertinence 100 %
Le règlement du PAGD définit des règles opposables à toute personne publique ou privée. Le document indique le contenu et la portée juridique du règlement. Cinq règles sont définies par rapport aux trois enjeux qualité des eaux, eau et urbanisme, milieu. Il s'agit de connaître et améliorer les...
Le service public de l'eau face à la pression de l'exploitation privée (dossier de presse).
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : CD-40 - Réf : #2582 - Pertinence 100 %
Le Conseil Général des Landes a adopté en novembre 2008, une délibération sur les aides aux communes destinées à l'amélioration des services d'eau et d'assainissement dans le cadre d'une gestion publique. Ce nouveau règlement vient se substituer au dispositif voté en mars 2007 mais annulé par le...
Contrat de rivière du HAUT ADOUR. Dossier de prolongation du Contrat de Rivière 2008-2010. Document contractuel.
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : SM HAUT ET MOYEN ADOUR - Réf : #2459 - Pertinence 100 %
Ce programme contractuel présente un programme d'action pour la période 2008-2010 en 5 axes : amélioration de la qualité de l'eau, sécurisation de la ressource en eau potable, gestion de l'espace rivière, valorisation touristique et paysagère, animation communication.
Avenant au contrat de rivière GAVE DE PAU. Document contractuel.
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : PLVG - Réf : #2460 - Pertinence 100 %
Ce document contractuel présente un programme pour la période 2008-210 en 5 volets : amélioration de la qualité de l'eau, amélioration de l'état physique des cours d'eau, risques de crues, mise en valeur des cours d'eau, communication et gestion intégrée.
Aménagement et entretien de rivière. Dossier 2007.
Année de publication : 2007 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : OBS-ADOUR - Réf : #2441 - Pertinence 100 %
L'aménagement et l'entretien des rivières sont sous la maîtrise d'ouvrage de structures intecommunales. Un outil de suivi de l'aménagement de rivière est proposé afin de stocker et structurer les données issues des CATER, de l'Agence de l'Eau, ainsi que des techniciens de rivière présents sur les...
Gestion collective d'une ressource commune. Des "droits de l'eau" à la gestion collective de l'eau. 2 tomes : 1. Synthèse. 2. Etude de cas.
Année de publication : 1999 - Rubrique : Hydraulique agricole - Chargé d'étude : ANDA - Réf : #1933 - Pertinence 100 %
Une analyse des conditions dans lesquelles une gestion collective de la ressource en eau peut être mise en oeuvre est réalisée. Des expériences de terrain tendant à mettre en oeuvre ce type de gestion ont été étudiées. Douze études de cas ont été retenues dont le Bassin de l'Adour. Elle font l'objet...
Mieux connaître la ressource en eau du bassin de l'Adour
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