18 entrées ont été trouvées
SCOT de l'agglomération de Bayonne et sud des Landes. Projet d'Aménagement et de Développement Durable. PADD.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2791 - Pertinence 100 %
Le PADD fixe les objectifs des politiques publiques en s'appuyant sur les besoins répertoriés et estimés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, d'équipements et de services. Le document aborde les fondements du projet : le...
SCOT du Grand Pau. Avant Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2807 - Pertinence 100 %
Le document se décline en trois parties. La première fixe les fondements du projet qui doivent répondre aux enjeux actuels et futurs en privilégiant une évolution de son modèle de développement. Il identifie trois défis : un territoire qui doit se réinventer, qui doit mieux s'organiser et maîtriser...
SCOT de l'agglomération du Marsan. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2792 - Pertinence 100 %
Le rapport de présentation, premier document du SCOT, analyse le fonctionnement du territoire, composé de 18 communes. Il est organisé en six chapitres traitant de la dimension sociale, de l'habitat, des équipements, des transports et déplacements, de l'environnement et de l'économie. Un atlas...
SCOT de l'agglomération du Marsan. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2793 - Pertinence 100 %
Le PADD définit les grandes lignes du projet politique d'aménagement de l'espace pour les quinze prochaines années pour répondre aux enjeaux identifiés en phase diagnostic. Le projet est organisé autour de trois axes : favoriser un développement économique structurant, aménager harmonieusement le...
SCOT de l'agglomération du Marsan. Document d'Orientations et d'Objectifs.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2794 - Pertinence 100 %
Le DOO fixe les prescriptions et recommandations pour atteindre les objectifs fixés par le PADD. C'est un document oppsable. Il constitue le volet prescriptible du SCOT qui s'impore notamment aux documents d'urbanisme locaux (PLU, cartes communales...). Le document présente les objectifs et...
SCOT du Grand Pau. Diagnostic.
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2806 - Pertinence 100 %
Le SCOT exprime un profil du territoire. Le diagnostic analyse les points forts et les faiblesses du territoire (partie 1 - Etat des lieux). Sur la base de ce constat et des évolutions tendancielles du territoire, le diagnostic met en avant les enjeux à prendre en compte pour les quinze prochaines...
SCOT du Grand Dax. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : EREA - Réf : #2805 - Pertinence 100 %
Deuxième étape de l'élaboration du SCOT, le PADD fixe les choix stratégiques et les objectifs prioritaires à mettre en oeuvre dans les quinze prochaines années. Il en constitue le projet politique. Les grands enjeux du SCOT sont rappelés : accueillir 21000 nouveaux habitants, mener une politique...
SCOT Tarbes-Ossun-Lourdes. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD). Dossier d'arrêt.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : PROSCOT - Réf : #2790 - Pertinence 100 %
Le PADD est une des trois composantes du SCOT avec le rapport de présentation et le document d'orientations générales. C'est un document prospectif qui n'est pas opposable. Le document préssente l'objectif de développement démographique fixé à 123 000 habitants en 2025. Pour y répondre le territoire...
SCOT Maremne Adour Côte Sud. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : CITADIA - Réf : #2801 - Pertinence 100 %
Le projet de SCOT du territoire est bâti sur une recherche cohérente entre l'environnement, l'économie, le développement de l'habitat et des équipements dans le respect de trois principes : la coordination, l'équilibre, l'intégration. Le PADD est un document de portée générale qui définit le projet...
SCOT du Piémont Oloronais. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2796 - Pertinence 100 %
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) constitue le deuxième document du SCOT. Il constitue le cadre de référence et fixe les objectifs des politiques d'urbanisme en matière d'habitat, de développement économique, de loisirs, de déplacements, de transport. Il propose de fédérer...
SCOT du Piémont Oloronais. Document d'Orientations Générales (DOG).
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2797 - Pertinence 100 %
Le Document d'Orientations Générales constitue le document prescriptif du SCOT. Il définit les principes de l'organisation du territoire et détermine les équilibres entre les espaces. Les orientations générales du SCOT définissent les modalités de mise en oeuvre des objectifs politiques et...
SCOT du Piémont Oloronais. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2795 - Pertinence 100 %
Le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) est insitué par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000. Ce document définit les politiques sectorielles d'urbanisme, habitat, déplacements, équipements commerciaux, envrionnement. Les documents d'urbanisme opposables au tiers...
SCOT du Grand Dax. Diagnostic
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : EREA - Réf : #2804 - Pertinence 100 %
Le rapport de présentation, premier document du SCOT, est composé d'un état des lieux du territoire multithématique. Il permet de dégager les enjeux du territoire sur son positionnement, son environnement, le contexte urbain, l'économie, les transports. Les choix du projet sont expliqués et décrits....
L'Agenda 21 du département du Gers.
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : CD-32 - Réf : #2511 - Pertinence 100 %
En décembre 2004, le Conseil Général du Gers décide de s'engager dans une démarche Agenda 21. Un cadre de référence national est proposé définissant cinq finalités : la lutte contre le changement climatique et atmosphérique, préservation de la biodiversité, la gestion des milieux et des ressources,...
SCOT Côte Landes Nature. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2007 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2803 - Pertinence 100 %
Deuxième document du SCOT, le Projet d'Aménagement et de Développement Durable met en évidence les principaux enjeux du territoire tirés des enseignements du diagnostic, présente les priorités pour le territoire et fixe les objectifs du SCOT. Le document est orgnaisé autour de trois axe : affirmer...
SCOT Sud Pays Basque. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2798 - Pertinence 100 %
Le rapport de présentation constitue le premier document du SCOT. Il comprend le diagnostic qui décrit la situation du territoire et ses évolutions et l'état initial de l'environnement. L'ensemble concourt à expliquer les choix retenus pour le Projet d'Aménagement et de Développement Durable et à...
SCOT Sud Pays Basque. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2799 - Pertinence 100 %
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) constitue le deuxième document du SCOT. Il définit le positionnement du territoire à travers trois axes : la solidarité affirmée entre le littoral et l'arrière pays, le respect des spécificités, l'ouverture et le dialogue. L'aire du SCOT...
SCOT Sud Pays Basque. Document d'Orientations Générales (DOG).
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2800 - Pertinence 100 %
Les orientations générales du SCOT (3ème document du SCOT), sont déclinées suivant quatre thématiques : développement résidentiel, développement économique, environnement et cadre de vie, déplacements et mobilité. Le projet de territoire vise à la réalisation de 8500 logements d'ici 2015. Attention,...