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Thermalisme et collectivités territoriales, un système fragile : le cas occitan
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Loisirs-Tourisme-Thermalisme - Chargé d'étude : Cours des Comptes - Réf : #3377 - Pertinence 100 %
Par l'assurance-maladie qui rembourse les cures, le modèle économique du thermalisme est assis sur le financement social, suscitant une certaine fragilité, mais génère par ailleurs des retombées économiques et financières non négligeables. Le rapport révèle que l'activité thermale a aussi un impact...
Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France. Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité.
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : Rapport parlementaire - Réf : #2818 - Pertinence 100 %
Près de deux ans après l'adoption des SDAGE, la mise en oeuvre de la DCE prend du retard notamment sur la lutte contre les pollutions diffuses agricoles et la restauration de l'hydromorphologie des cours d'eau. La mission d'évaluation de la politique de l'eau doit permettre de réorienter la...
Evaluation de la politique "Assainissement" de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne. Synthèse et recommandations.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'étude : MC2 Consultants - Réf : #2849 - Pertinence 100 %
L'étude lancée par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne s'inscrit dans le cadre d'une évaluation globale de ses politiques afin de mesurer la pertinence, l'efficacité et l'éfficience de ses interventions. Le contexte et les enjeux sont identifiés. Une synthèse des entretiens et analyses menées sur les...
Schéma départemental des Espaces Naturels Sensibles. Département des Landes. Bilan 2011.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'étude : CD-40 - Réf : #2852 - Pertinence 100 %
L'année 2011 constitue la deuxième année de mise en oeuvre du Schéma ENS. Le rapport fait état du réseau de sites ENS constitué de 111 sites labellisés ENS sur 12307 hectares répartis sur 98 communes, d'une meilleure connaissance du territoire (réseaux écologiques, faune, flore), d'actions...
Schéma départemental des Espaces Naturels Sensibles des Landes. Bilan et perspectives.
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'étude : CD-40 - Réf : #2851 - Pertinence 100 %
Le schéma a pour objectif de réaffirmer la compétence "Espace Naturel Sensible" du département, redéfinir les priorités et modalités d'intervention en matière d'acquisition foncière, de gestion, d'aménagement et d'ouverture au public, de sensibilisation aux enjeux de conservation de la biodiversité,...
Pollution diffuse d'origine agricole. Programmes d'actions et bilans. Périmètre SAGE Adour amont.
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Pollution et qualité de l'eau - Chargé d'étude : OBS-ADOUR - Réf : #2539 - Pertinence 100 %
Ce rapport réalisé sur le périmètre du SAGE Adour amont présente les programmes d'actions mis en oeuvre pour lutter contre la pollution diffuse d'origine agricoles : programmes "nitrates" en zone vulnérable, zones d'actions phytosanitaires, actions incitatives nationales, régionales et locales. Une...
Plan de gestion des poissons migrateurs. Adour et cours d'eau côtiers. 2008-2012 (PLAGEPOMI).
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'étude : DREAL-AQ - Réf : #2572 - Pertinence 100 %
Ce document présente le plan de gestion des poissons migrateurs en abordant les châpitres suivants : cadre local de l'élaboration de la politique migrateurs, état des lieux du bassin de l'Adour et des cours d'eau côtiers (contexte, outils de gestion, pressions, évaluation et suivi des populations...
Synthèse des forums ECOBAG : zones humides, phytosanitaires, estuaires, zones urbaines. Prospective pour l'identification collective des besoins en appui scientifique.
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : ECOBAG - Réf : #2533 - Pertinence 100 %
L'action du groupement ECOBAG porte sur les politiques publiques liées à l'eau et souvent générées au niveau européen et mis en application aux niveaux national et régional. ECOBAG propose de mettre en oeuvre des approches transdisciplinaires et de répondre à deux objectifs : identifier les besoins...
Plan départemental pour l'environnement. Bilan 2002-2006.
- Année de publication : 2008 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'étude : CD-40 - Réf : #2538 - Pertinence 100 %
Le bilan du 3ème plan départemental pour l'environnement est présenté. Ce plan se déclinait en 6 axes principaux répartis en 90 actions : améliorer la connaissance du patrimoine naturel, pévenir et réduire les pollutions et les nuisances susceptibles d'affecter le patrimoine naturel, favoriser un...
La politique publique de l'eau en France. L'expérience française au service de l'action internationale.
- Année de publication : 2007 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : Ministère de l'Environnement - Réf : #2664 - Pertinence 100 %
L'eau représente un enjeu mondial pour le 21ème siècle autour duquel les états se mobilisent. Après avoir décrit la politique publique de l'eau en France accès sur la décentralisation et la participation, le rapport évoque l'expérience française en matière de coopération internationale.
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