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SCOT de l'agglomération du Marsan. Document d'Orientations et d'Objectifs.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2794 - Pertinence 100 %
Le DOO fixe les prescriptions et recommandations pour atteindre les objectifs fixés par le PADD. C'est un document oppsable. Il constitue le volet prescriptible du SCOT qui s'impore notamment aux documents d'urbanisme locaux (PLU, cartes communales...). Le document présente les objectifs et...
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