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SCOT de l'agglomération de Bayonne et sud des Landes. Projet d'Aménagement et de Développement Durable. PADD.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2791 - Pertinence 100 %
Le PADD fixe les objectifs des politiques publiques en s'appuyant sur les besoins répertoriés et estimés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, d'équipements et de services. Le document aborde les fondements du projet : le...
SCOT du Piémont Oloronais. Document d'Orientations Générales (DOG).
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2797 - Pertinence 100 %
Le Document d'Orientations Générales constitue le document prescriptif du SCOT. Il définit les principes de l'organisation du territoire et détermine les équilibres entre les espaces. Les orientations générales du SCOT définissent les modalités de mise en oeuvre des objectifs politiques et...
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