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SAGE Adour aval - Règlement
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3560 - Pertinence 100 %
Le règlement contient 5 règlesdécoulant du PAGD. Elles portent sur la protection de l'aire de captage d'Orist d'une part (3 règles), et sur la connaissance et la préservation des zones humides d'autre part (2 règles).
Plan de prévention des risques inondation (PPRI), Secteur d'AIRE-SUR-ADOUR.
- Année de publication : 2018 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3417 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
SAGE Etangs Littoraux Born et Buch. Règlement du PAGD.
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : GEOLANDES - Réf : #3026 - Pertinence 100 %
Le SAGE a une portée réglementaire conférée par le Règlement dont les règles sont directement opposables à l'administration et aux tiers après approbation du SAGE. Quatre règles visent les enjeux de préservation de la qualité des eaux ainsi que la protection, la restauration et la gestion des...
SAGE Côtiers Basques. Règlement du PAGD.
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : CAPB - Réf : #3021 - Pertinence 100 %
Le règlement du PAGD définit des règles opposables à toute personne publique ou privée. Le document indique le contenu et la portée juridique du règlement. Cinq règles sont définies par rapport aux trois enjeux qualité des eaux, eau et urbanisme, milieu. Il s'agit de connaître et améliorer les...
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de LACQ
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-64 - Réf : #3620 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) d'ABIDOS
- Année de publication : 2014 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : ISL - Réf : #3429 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
SAGE Midouze. Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD). Rapport. Atlas cartographique. Règlement.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #2739 - Pertinence 100 %
Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable se compose de trois documents : rapport, atlas cartographique et règlement. Il définit les enjeux de la gestion de l'eau sur son périmètre, les objectifs généraux et identifie les actions et moyens nécessaires à la mise en oeuvre du schéma et à son suivi....
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de ONARD
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3427 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de SAINT-JEAN-DE-LIER et GOUSSE
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3424 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de SAINT-BARTHELEMY
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3611 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de PEYREHORADE, OEYREGAVE et HASTINGUES
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3419 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) secteur de DAX - commune d'ANGOUME
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3421 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention des risques inondation (PPRI), Secteur de DAX - commune de CANDRESSE.
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3422 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention des risques inondation (PPRI), Secteur de DAX - commune de DAX
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3423 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention des risques inondation (PPRI), Secteur de DAX - commune de MEES.
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3425 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention des risques inondation (PPRI), Secteur de DAX - commune de OEYRELUY.
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3426 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Plan de prévention des risques inondation (PPRI), Secteur de DAX - commune de RIVIERE.
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3428 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...