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SCOT Val d'Adour. Rapport de présentation
- Année de publication : 2016 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : CITADIA, ECOTONE, EVEN CONSEIL - Réf : #3063 - Pertinence 100 %
Le territoire du SCOT du Pays Val d'Adour, constitué de 158 communes situées dans le Gers, les Pyrénées-Atlantiques et les Hautes-Pyrénées. Ce projet de planification a pour objectif de permettre au territoire de disposer d'un document organisant les perspectives de développement économique, de la...
SCOT Val d'Adour. Document d'Orientations et d'Objectifs.
- Année de publication : 2016 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : CITADIA, ECOTONE, EVEN CONSEIL - Réf : #3064 - Pertinence 100 %
Le DOO détermine les orientations du projet de territoire formulé dans le PADD : gestion économe et équilibré de l'espace (naturel, urbanisé, agricole et forestier), diversité des fonctions et mixité sociale, respect de l'environnement (préservation de la qualité de l'air, de l'eau, du sol et du...
SCOT Val d'Adour. Projet d'Aménagement et de Développement Durable. (PADD).
- Année de publication : 2016 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : CITADIA, ECOTONE, EVEN CONSEIL - Réf : #3065 - Pertinence 100 %
Construit à partir du diagnostic territorial, de l'état initial de l'environnement, des scénarios de développement et des possibilités d'évolution du territoire, le PADD constitue la base du projet. Il s'articule autour de cinq objectifs : assurer un développement harmonieux du territoire, renforcer...
SCOT Grand Dax. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : CITADIA - Réf : #2817 - Pertinence 100 %
Diagnostic réalisé en 2005 et mis à jour en 2010. Le SCOT s'incrit dans le cadre règlementaire national et local. Il définit à partir d'un diagnostic de l'existant et d'une analyse préalable à l'environnement, les orientations communautaires. Le document est composé d'un rapport de présentation...
SCoT - DOG Tarbes Ossun Lourdes (TOL)
Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : PROSCOT - Réf : #3255 - Pertinence 100 %
Document d'orientation du Pays Tarbes Ossun Lourdes (TOL). prescriptions relativement générales Attention, il faut noter que le SCOT Tarbes-Ossun-Lourdes a été annulé puis a été relancé en 2021.
SCOT de l'agglomération de Bayonne et sud des Landes. Projet d'Aménagement et de Développement Durable. PADD.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2791 - Pertinence 100 %
Le PADD fixe les objectifs des politiques publiques en s'appuyant sur les besoins répertoriés et estimés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, d'équipements et de services. Le document aborde les fondements du projet : le...
SCOT du Grand Pau. Avant Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2807 - Pertinence 100 %
Le document se décline en trois parties. La première fixe les fondements du projet qui doivent répondre aux enjeux actuels et futurs en privilégiant une évolution de son modèle de développement. Il identifie trois défis : un territoire qui doit se réinventer, qui doit mieux s'organiser et maîtriser...
SCOT de l'agglomération du Marsan. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2792 - Pertinence 100 %
Le rapport de présentation, premier document du SCOT, analyse le fonctionnement du territoire, composé de 18 communes. Il est organisé en six chapitres traitant de la dimension sociale, de l'habitat, des équipements, des transports et déplacements, de l'environnement et de l'économie. Un atlas...
SCOT de l'agglomération du Marsan. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2793 - Pertinence 100 %
Le PADD définit les grandes lignes du projet politique d'aménagement de l'espace pour les quinze prochaines années pour répondre aux enjeaux identifiés en phase diagnostic. Le projet est organisé autour de trois axes : favoriser un développement économique structurant, aménager harmonieusement le...
SCOT de l'agglomération du Marsan. Document d'Orientations et d'Objectifs.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'études : BIOTOPE, CITADIA - Réf : #2794 - Pertinence 100 %
Le DOO fixe les prescriptions et recommandations pour atteindre les objectifs fixés par le PADD. C'est un document oppsable. Il constitue le volet prescriptible du SCOT qui s'impore notamment aux documents d'urbanisme locaux (PLU, cartes communales...). Le document présente les objectifs et...
Comment mieux intégrer l'eau, notamment l'assainissement dans les projets de territoire ? De la théorie à la pratique, le territoire du Grand Pau. Actes du séminaire Eau-Urbanisme 2012.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Eau domestique - Chargé d'études : AEAG, AUDAP - Réf : #3008 - Pertinence 100 %
Dans le cadre de l'élaboration du SCOT, le Syndicat Mixte du Grand Pau (SMGP) a souhaité la tenue d'un séminaire sur le lien Eau-Urbanisme. L'eau est une ressource aux multiples facettes qui doit âtre appréhendée d'un point de vue quantitatif et qualitatif.
SCOT du Grand Pau. Diagnostic.
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2806 - Pertinence 100 %
Le SCOT exprime un profil du territoire. Le diagnostic analyse les points forts et les faiblesses du territoire (partie 1 - Etat des lieux). Sur la base de ce constat et des évolutions tendancielles du territoire, le diagnostic met en avant les enjeux à prendre en compte pour les quinze prochaines...
SCOT du Grand Dax. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : EREA - Réf : #2805 - Pertinence 100 %
Deuxième étape de l'élaboration du SCOT, le PADD fixe les choix stratégiques et les objectifs prioritaires à mettre en oeuvre dans les quinze prochaines années. Il en constitue le projet politique. Les grands enjeux du SCOT sont rappelés : accueillir 21000 nouveaux habitants, mener une politique...
SCoT Tarbes-Ossun-Lourdes. Rapport de présentation. Evaluation environnementale et son résumé non technique. Dossier d'arrêt.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : PROSCOT - Réf : #2789 - Pertinence 100 %
Les aspects environnementaux du territoire sont analysés en sept grands chapitres autour des enjeux suivants : territoire et cadre de vie, milieux naturels remarquables, ressources naturelles (eau, énergie), gestion des pollutions et nuisances, gestion des risques. Attention, il faut noter que ce...
SCOT Tarbes-Ossun-Lourdes. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD). Dossier d'arrêt.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : PROSCOT - Réf : #2790 - Pertinence 100 %
Le PADD est une des trois composantes du SCOT avec le rapport de présentation et le document d'orientations générales. C'est un document prospectif qui n'est pas opposable. Le document préssente l'objectif de développement démographique fixé à 123 000 habitants en 2025. Pour y répondre le territoire...
SCOT Maremne Adour Côte Sud. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : CITADIA - Réf : #2801 - Pertinence 100 %
Le projet de SCOT du territoire est bâti sur une recherche cohérente entre l'environnement, l'économie, le développement de l'habitat et des équipements dans le respect de trois principes : la coordination, l'équilibre, l'intégration. Le PADD est un document de portée générale qui définit le projet...
Scot - DOG Piémont Oloronais
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #3278 - Pertinence 100 %
DOG de 2010, axé sur les infrastructures de transport mais avec un souci des corridors écologiques.
SCOT du Piémont Oloronais. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2796 - Pertinence 100 %
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) constitue le deuxième document du SCOT. Il constitue le cadre de référence et fixe les objectifs des politiques d'urbanisme en matière d'habitat, de développement économique, de loisirs, de déplacements, de transport. Il propose de fédérer...
SCOT du Piémont Oloronais. Document d'Orientations Générales (DOG).
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2797 - Pertinence 100 %
Le Document d'Orientations Générales constitue le document prescriptif du SCOT. Il définit les principes de l'organisation du territoire et détermine les équilibres entre les espaces. Les orientations générales du SCOT définissent les modalités de mise en oeuvre des objectifs politiques et...
SCOT du Piémont Oloronais. Rapport de présentation.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Etudes annexes - Chargé d'étude : AUDAP - Réf : #2795 - Pertinence 100 %
Le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) est insitué par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000. Ce document définit les politiques sectorielles d'urbanisme, habitat, déplacements, équipements commerciaux, envrionnement. Les documents d'urbanisme opposables au tiers...