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Boîte à outils d'acquisitions foncières mobilisables en zone inondable
Année de publication : 2022 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3659 - Pertinence 100 %
Ce guide présente les outils existants en matière d'acquisition foncière dans le but choisir le plus adapté. Il présente tout d'abord 4 leviers ou instruments de planification mobilisables à insérer dans les documents de planification (orientations d'aménagement et de programmation, emplacements...
SAGE Adour aval - Résumé non technique
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3557 - Pertinence 100 %
SAGE Adour aval - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3558 - Pertinence 100 %
Le document reprend l'état des lieux du territoire, définit les enjeux et les objectifs de gestion de l'eau , et détaille 103 dispositions au sein de 26 orientations portant sur la qualité de l'eau, les usages prioritaires et de loisirs, les milieux naturels et humides, l'aménagement du territoire,...
SAGE Adour aval - Rapport environnemental
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3559 - Pertinence 100 %
Le rapport environnemental a porté sur la santé humaine, la population, la diversité biologique, la faune, la flore, les sols, les eaux, l'air, le bruit, le climat, le patrimoine culturel architectural et archéologique et les paysages. A partir d’un résumé de l’état des lieux environnemental et des...
SAGE Adour aval - Règlement
- Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #3560 - Pertinence 100 %
Le règlement contient 5 règlesdécoulant du PAGD. Elles portent sur la protection de l'aire de captage d'Orist d'une part (3 règles), et sur la connaissance et la préservation des zones humides d'autre part (2 règles).
Conséquences de la hausse du niveau de l’océan due au changement climatique sur la vigilance crue et les inondations en estuaire : cas de l’ADOUR
Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DREAL-NA - Réf : #4089 - Pertinence 100 %
L'article étudie les évolutions probable des inondations sur le secteur de l'Adour maritime (de Dax à l'embouchure). Un modèle est utilisé pour évaluer l'impact de différents niveaux de hausse du niveau de la mer. Les résultats s'intéressent aux évolutions d'indicateurs tels que les nombres de...
SIMAL - Demande d'autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (2018-2025) - Document 3 : Fiches des règles de gestion par cours d'eau.
Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3344 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. Les fiches de gestion concernent 43 cours d'eau identifiés sur le territoire. Chaque fiche comporte une...
SIMAL - Demande d'autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (2018-2025) - Document 4 : Fiches action SIMAL
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3345 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. On compte 20 fiches actions portant sur l'objectif et la description détaillée des principaux types...
SIMAL - Demande d'autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (2018-2025) - Document 5A : Fiches techniques
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3346 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. On compte 26 fiches techniques regroupées par type d'intervention et reproduisant le lieu d'intervention,...
SIMAL-Demande d’autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) (2018 – 2025) - Document 5-B : Plans d’Avant-Projet
Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3347 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. Le dossier regroupe les schémas techniques d'intervention pour chaque opération.
SIMAL - Demande d’autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (PPG) (2018 – 2025) - Document 6 : Atlas des parcelles cadastrales
- Année de publication : 2019 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3348 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. Par grand type d'opération, le dossier présente une cartographie des parcelles concernées.
Plan de prévention des risques inondation (PPRI), Secteur d'AIRE-SUR-ADOUR.
- Année de publication : 2018 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3417 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
SIMAL - Demande d'autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (2018-2025) - Document 1 : dossier d'autorisation
Année de publication : 2018 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3342 - Pertinence 100 %
Le PPG souhaite répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau pour atteindre le bon état écologique et chimique des cours d'eau, tout en répondant aux contraintes et aux enjeux locaux. Il contient 16 types d'actions à mener sur une durée de 5 à 10 ans.
SIMAL - Demande d'autorisation environnementale pour la mise en oeuvre du Plan Pluriannuel de Gestion (2018-2025) - Document 2 : Atlas cartographique
Année de publication : 2018 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : SIMAL - Réf : #3343 - Pertinence 100 %
L'atlas cartographique porte sur les maîtres d'ouvrage, le réseau hydrographique, l'occupation des sols, l'état écologique, les milieux.
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) d'ABIDOS
- Année de publication : 2014 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : ISL - Réf : #3429 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Crues des PYRENEES des 8 et 19 juin 2013. Retour d'expérience global.
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Réf : #2927 - Pertinence 100 %
Ce document réalisé par la DREAL Midi-Pyrénées repose sur la contribution des différents services de l'Etat et analyse la chronologie des évènements de la crue du 18-19 juin 2013, son impact sur les infrastructures et le milieu. Il détaille ensuite les mesures prises en terme de vigilance et de...
PPRI du Gave de Pau et de ses affluents - Commune de Billère (64) - Note de présentation - Dossier d'enquête publique.
- Année de publication : 2012 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Réf : #2931 - Pertinence 100 %
Ce PPR est associé à celui des 3 autres communes de l'agglomération paloise (Pau, Lons, Lescar) et concerne les crues du Gave de Pau. Il faut noter cependant le canal Heïd et le Lahérrère, busés en quasi totalité sur Pau et Billère, ainsi que le Laü et ses affluents. On observe que l'analyse des...
La méthode hydrogéomorphologique de détermination des zones inondables.
- Année de publication : 2011 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Réf : #2670 - Pertinence 100 %
La méthode hydrogéomorphologique est basée sur une démarche naturaliste qui met en évidence les différents lits des cours d'eau, les aménagements susceptibles de perturber les écoulements, en les accélérant ou en les ralentissant et à en déduire les zones inondables, les hauteurs d'eau et la vitesse...
Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de ONARD
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : DDTM-40 - Réf : #3427 - Pertinence 100 %
Le plan de prévention du risque inondation (PPRI) est un document réglementaire élaboré pour les communes exposées au risque inondation, sous l’autorité du préfet du département. Il a pour but de définir les zones géographiques exposées au risque inondation et de prescrire des mesures pour réduire...
Schéma d'aménagement des rivières Midour, Douze et de leurs bassins-versants (32). Etat des lieu et diagnostic territorial. Atlas cartographique thématique. Cartes de synthèses et diachronie 1964-2006.
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Aménagement hydraulique - Chargé d'étude : GEODIAG - Réf : #2616 - Pertinence 100 %
Ce schéma, demandé par le Syndicat d'Aménagement des bassins du Midour et de la Douze dans le Gers comprend un phasage en six étapes : état des lieux, diagnostic territorial et technique, information et concertation des acteurs, définition d'actions prioritaires, élaboration d'un programme...