Propositions concernant les gravières. (sous commission "Lutte contre les crues GERS et HAUTES PYRENEES).
Cette plaquette a pour but de définir la démarche pour mettre en place le "Schéma coordonné d'extraction et réaménagement des carrières". Aprés un rappel de la règlementation applicable, ce document présente les axes de la politique menée (destruction des carrières en lit mineur, regroupement des extractions sur des gisements contrôlés) et les moyens pour l'appliquer.
- Référence document : #314
- Lieu(x) de consultation : OBS-ADOUR
- Bassin : BASSIN VERSANT DE L'ADOUR
- Région : Occitanie
- Département : Gers, Hautes-Pyrénées
Mots clés : étude, foncier, gisement, occupation du sol, planification, sol
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