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Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du BASSIN ADOUR-GARONNE 2022-2027
Année de publication : 2022 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3668 - Pertinence 100 %
Le SDAGE fixe sur le périmètre du bassin Adour-Garonne les orientations d'une gestion équilibrée de la ressource en eau. Il prend en compte les principaux programmes publics, définit les objectifs de quantité et de qualité des eaux ainsi que les aménagements à réaliser pour les atteindre pour la...
Programme de mesures (PDM) du bassin ADOUR-GARONNE - SDAGE 2022-2027
Année de publication : 2022 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3669 - Pertinence 100 %
Le programme de mesures (PDM) constitue le recueil des actions nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux fixés dans le SDAGE. Les mesures se répartissent en deux catégories : mesures "de base" découlant de l'application de la législation et mesures "complémentaires" territorialisées....
Tableau de bord de suivi du SAGE Midouze. Année 2015.
- Année de publication : 2016 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'études : INSTITUTION-ADOUR, OBS-ADOUR - Réf : #3029 - Pertinence 100 %
La mise en oeuvre des actions du SAGE est suivie annuellement à travers le tableau de bord qui renseigne un certain nombre d'indicateurs attestant de l'avancée du programme. Une première partie concerne l'état qualitatif et quantitatif de la ressource en eau. Les actions mises en oeuvre en 2015 sont...
Documents préparatoires du SDAGE 2016-2021 - L'eau et les milieux aquatiques du bassin Adour-Garonne - Synthèse de l'état des lieux
- Année de publication : 2014 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2955 - Pertinence 100 %
L'état des lieux du projet de SDAGE 2016-2021 évalue la ressource disponible, identifie les usages et les pressions induites par masse d'eau. Compte tenu de ces pressions, le risque de non atteinte des objectifs environnementaux est évalué. Enfin, la démarche est complétée d'une analyse économique...
Suivi stationnel et surfacique de l'herbier à Zostera noltéi de la masse d'eau FRFT8 Bidassoa. 2013.
- Année de publication : 2014 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'étude : IFREMER - Réf : #2973 - Pertinence 100 %
Il s'agit de la deuxième année de suivi stationnel DCE de l'herbier de la baie de TXINGUDI. Les trois éléments de l'indicateur angiosperme (taxinomie, extension, densité) conduisent à un classement "état moyen" de la masse d'eau. L'herbier a fortement régressé localement au profit de la spartine....
Suivi DCE du paramètre "macroalgues subtidales". Masse d'eau FRFC11 Côte Basque. 2013
- Année de publication : 2014 - Rubrique : Milieu aquatique - Chargé d'étude : IFREMER - Réf : #2972 - Pertinence 100 %
Le paramètre "macroalgues subtidales" est calculé sur trois stations de la masse d'eau Côte Basque. Le classement du paramètre est "bon" et apparaît meilleur que les années précédentes.
Loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - le volet GEMAPI. Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
- Année de publication : 2014 - Rubrique : Etudes générales - Réf : #2947 - Pertinence 100 %
Cette plaquette sur la compétence GEMAPI met en avant le rôle des élus et la nécessaire cohérence des politiques publiques, et énumère les principes : - mettre en place des collectivités dotées de moyens techniques et financiers adaptés et assurant la prévention des inondations ainsi que la gestion...
Documents préparatoires du SDAGE 2016-2021 - L'eau et les milieux aquatiques du bassin Adour-Garonne - Etat des lieux
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2954 - Pertinence 100 %
L'état des lieux du projet de SDAGE 2016-2021 évalue la ressource disponible, identifie les usages et les pressions induites par masse d'eau. Compte tenu de ces pressions, le risque de non atteinte des objectifs environnementaux est évalué.Enfin, la démarche est complétée d'une analyse économique...
Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France. Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité.
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : Rapport parlementaire - Réf : #2818 - Pertinence 100 %
Près de deux ans après l'adoption des SDAGE, la mise en oeuvre de la DCE prend du retard notamment sur la lutte contre les pollutions diffuses agricoles et la restauration de l'hydromorphologie des cours d'eau. La mission d'évaluation de la politique de l'eau doit permettre de réorienter la...
Contribution à la caractérisation des relations entre eau souterraine, eau de surface et écosystèmes terrestres associés en lien avec la DCE.
- Année de publication : 2010 - Rubrique : Ressource en eau - Chargé d'étude : BRGM - Réf : #2721 - Pertinence 100 %
Cette synthèse aborde les relations entre la qualité des eaux souterraines et la qualité des eaux de surface, en particulier en période d'étiage, évalue les échanges quantitatifs (débits, contribution des nappes aux débits en étiage et en hautes eaux) ainsi que l'impact sur les écosystèmes...
SDAGE 2010-2015 - Programme de mesures (PDM).
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2603 - Pertinence 100 %
Le programme de mesures constitue le recueil des actions à mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs environnementaux fixés par le SDAGE. Le programme se compose de mesures de bases de la DCE qui sont les exigences minimales à respecter et de meusres complémentaires. Les mesures de base...
SAGE Midouze. Tendances et scénarios.
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : INSTITUTION-ADOUR - Réf : #2614 - Pertinence 100 %
Ce rapport correspond à la troisième phase de l'élaboration du SAGE, dont l'objectif est de projeter le territoire dans le futur en tenant compte des tendances d'évolution des usages, des répercussions prévisibles sur les milieux, des mesures correctrices en cours ou programmées. Un scénario...
Evaluation de l'état quantitatif des masses d'eau souterraines du Bassin Adour-Garonne.
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Ressource en eau - Chargé d'étude : BRGM - Réf : #2720 - Pertinence 100 %
La démarche a consisté à collecter, traiter les données disponibles et à réaliser des fiches de synthèse de l'état quantitatif sur les 30 masses d'eau souterraines du Bassin Adour-Garonne classées en Risque de Non Atteinte du Bon Etat. Ces fiches de synthèse comprennent les tendances piézométriques...
Evaluation de l'état des eaux douces de surface de métropole. Guide technique.
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Pollution et qualité de l'eau - Chargé d'étude : Ministère de l'Environnement - Réf : #2618 - Pertinence 100 %
Ce guide décrit les règles à suivire pour établir les cartographies de l'état écologique et de l'état chimique actuels des eaux de surface. Il précise les indicateurs, les valeurs seuils et les modes de calcul des indicateurs ainsi que les règles d'agrégation, la classification en cinq classes, les...
Pour une nouvelle politique de l'eau en Adour-Garonne.
Année de publication : 2009 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2588 - Pertinence 100 %
Le Collectif Associatif Pour la Gestion de l'Eau en Adour-Garonne (CAP'EAU) montre à travers cette plaquette de 13 fiches outils qu'une nouvelle politique de l'eau est nécessaire est possible pour atteindre les objectifs de la DCE. Ces fiches concernent les zones humides, la morphologie des cours...
SDAGE du bassin Adour-Garonne 2010-2015. Le Projet . Dessinons l'avenir de l'eau dans notre bassin.
Année de publication : 2008 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2510 - Pertinence 100 %
Le projet de SDAGE 2010-2015 met en oeuvre la directive cadre européenne sur l'eau en intégrant le premier plan de gestion de 6 anq qu'elle préconise pour atteindre le bon état des eaux. Il s'inscrit dans une démarche de gestion s'étendant de 2010 à 2027 avec révision en 2016 et 2022. Le document...
Démarches et méthodes appliquées par les Agences de l'Eau pour l'évaluation du RNABE et calcul des pressions polluantes exercées par l'agriculture. (Partie 3).
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Pollution et qualité de l'eau - Chargé d'étude : CEMAGREF - Réf : #2551 - Pertinence 100 %
Successivement sont présentés la démarche développée par le CEMAGREF une synthèse des méthodologies développées par chaque Agence de l'Eau pour qualifier les masses d'eau superficielles en situation de RNABE, les méthodes d'évaluation des pressions liées aux macro-polluants ou micro-polluants...
Rapport de la "Mission Eau". MIDI-PYRENEES. Constat et propositions d'action. Recueil des données techniques (2 tomes).
Année de publication : 2004 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : ARPE - Réf : #2324 - Pertinence 100 %
Ce rapport établit à l'échelle de Midi-Pyrénées l'évolution des besoins, des consommations, des réserves en eau, en vue de préparer des éléments de propositions pour l'action régionale en matière d'eau. Le constat associe des données techniques, des attentes et des perceptions recueillies au travers...
Enjeux pour l'eau, questions pour tous. Directive Cadre sur l'Eau.
Année de publication : 2004 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2323 - Pertinence 100 %
La transposition en droit français de la Directive Cadre sur l'Eau adaptée par l'Union Européenne en octobre 2000, prévoit la participation de l'ensemble des acteurs de la gestion de l'eau ainsi qu'une consultation des organismes institutionnels et du public. Une première consultation a été lancée...
Etat des lieux de la Commission Géographique Nappes Profondes. Projet.
Année de publication : 2004 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : GAUDRIOT - Réf : #2307 - Pertinence 100 %
Les masses d'eau souterraine étudiées correspondent aux parties captives des nappes du bassin aquitain. Dans un premier chapitre, le document présente le territoire nappes profondes d'un point de vue géographique et physique. Les activités liées à l'eau et une caractérisation des eaux souterraines...