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Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du BASSIN ADOUR-GARONNE 2022-2027
Année de publication : 2022 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3668 - Pertinence 100 %
Le SDAGE fixe sur le périmètre du bassin Adour-Garonne les orientations d'une gestion équilibrée de la ressource en eau. Il prend en compte les principaux programmes publics, définit les objectifs de quantité et de qualité des eaux ainsi que les aménagements à réaliser pour les atteindre pour la...
Programme de mesures (PDM) du bassin ADOUR-GARONNE - SDAGE 2022-2027
Année de publication : 2022 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3669 - Pertinence 100 %
Le programme de mesures (PDM) constitue le recueil des actions nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux fixés dans le SDAGE. Les mesures se répartissent en deux catégories : mesures "de base" découlant de l'application de la législation et mesures "complémentaires" territorialisées....
Documents d'accompagnement - SDAGE 2022-2027
Année de publication : 2022 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3670 - Pertinence 100 %
Les documents d'accompagnement du SDAGE Adour-Garonne se composent de 8 documents : - Une présentation synthétique relative à la gestion de l'eau (81 p) - Une analyse de la récupération des coûts des services liés à l'utilisation de l'eau dans le bassin Adour-Garonne (11 p) - Un résumé du programme...
Commission teritoriale de l'ADOUR : synthèse de l'état des lieux
Année de publication : 2020 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3816 - Pertinence 100 %
Le document débute par une présentation générale du bassin de l'Adour (quelques chiffres, enjeux, occupation du sol...). Des cartes et des graphiques sont ensuite utilisés pour présenter l'état des masses d'eau, les différentes pressions, les altérations hydromorphologiques et les risques de non...
SDAGE 2016-2021 du Bassin Adour-Garonne. Rapport et annexes
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3059 - Pertinence 100 %
Le SDAGE 2016-2021, approuvé le 1 décembre 2015 comprend deux types de documents : le SDAGE et 7 documents d'accompagnement. Le document principal est organisé en 6 chapitres : 1. Documents constitutifs du SDAGE ; 2. Objet, portée et élaboration du SDAGE; 3. Enjeux du bassin ; 4. Bilan du cycle...
SDAGE 2016-2021 du bassin Adour-Garonne. Programme de mesures (PDM).
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3060 - Pertinence 100 %
Le PDM constitue le recueil des actions nécessaires pour atteindre les objectifs environnementaux. Les mesures se répartissent en deux catégories : mesures "de base" découlant de l'application de la législation et mesures "complémentaires" territorialisées. Le PDM est décliné au niveau départemental...
SDAGE 2016-2021 du Bassin Adour-Garonne. Résumé de l'intégration du changement climatique dans le SDAGE.
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3061 - Pertinence 100 %
Le document rassemble les analyses produites pour intégrer le changement climatique dans le deuxième cycle de planification 2016-2021. Il est destiné à présenter les enjeux du bassin, l'état des connaissances et à inventorier les orientations et dispositions du SDAGE qui concourent à l'adaptation au...
SDAGE Adour-Garonne 2016-2021. Documents d'accompagnements.
- Année de publication : 2015 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #3062 - Pertinence 100 %
7 documents accompagnent le SDAGE 2016-2021 : 1. Synthèse de l'état des lieux ; 2. Analyse de la récupération des coûts des services liés à l'utilisation de l'eau ; 3. Programme de mesure ; 4. Programme de surveillance ; 5. Tableau de bord du SDAGE ; 6. Dispositions de la consultation du public et...
Documents préparatoires du SDAGE 2016-2021 - L'eau et les milieux aquatiques du bassin Adour-Garonne - Synthèse de l'état des lieux
- Année de publication : 2014 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2955 - Pertinence 100 %
L'état des lieux du projet de SDAGE 2016-2021 évalue la ressource disponible, identifie les usages et les pressions induites par masse d'eau. Compte tenu de ces pressions, le risque de non atteinte des objectifs environnementaux est évalué. Enfin, la démarche est complétée d'une analyse économique...
SDAGE-PDM 2016-2021 - L'avenir de l'eau et des milieux aquatiques. Les questions importantes et le programme de travail du bassin Adour-Garonne.
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2956 - Pertinence 100 %
Ce document présente : - les questions importantes à résoudre pour atteindre les objectifs fixés pour le bassin pour la période 2016/2021 ; - le calendrier de réalisation ainsi que le programme de travail précisant les modalités de mise à jour du SDAGE/PDM 2016-2021.
SDAGE 2016-2021 - Synthèse de l'actualisation de l'état des lieux - Commission Territoriale Adour
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2957 - Pertinence 100 %
L'état des lieux de la CT Adour porte sur : - le contexte, - l'identification des principales pressions, - L'état des masses d'eau, - l'évaluations des risques de non atteinte des objectifs environnementaux à l'horizon 2021.
Documents préparatoires du SDAGE 2016-2021 - L'eau et les milieux aquatiques du bassin Adour-Garonne - Etat des lieux
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2954 - Pertinence 100 %
L'état des lieux du projet de SDAGE 2016-2021 évalue la ressource disponible, identifie les usages et les pressions induites par masse d'eau. Compte tenu de ces pressions, le risque de non atteinte des objectifs environnementaux est évalué.Enfin, la démarche est complétée d'une analyse économique...
Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France. Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité.
- Année de publication : 2013 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : Rapport parlementaire - Réf : #2818 - Pertinence 100 %
Près de deux ans après l'adoption des SDAGE, la mise en oeuvre de la DCE prend du retard notamment sur la lutte contre les pollutions diffuses agricoles et la restauration de l'hydromorphologie des cours d'eau. La mission d'évaluation de la politique de l'eau doit permettre de réorienter la...
SDAGE 2010-2015. 3 tomes : Rapport, Annexes, Documents d'accompagnement.
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2602 - Pertinence 100 %
Le SDAGE planifie la politique de l'eau du bassin sur 6 ans (2010-2015). Il remplace celui mis en oeuvre depuis 1996. Le SDAGE comprend deux types de documents : le SDAGE et ses annexes et 8 documents d'accompagnement. Le rapport constitue le socle et se compose d'un résumé présentant l'objet et la...
SDAGE 2010-2015 - Programme de mesures (PDM).
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2603 - Pertinence 100 %
Le programme de mesures constitue le recueil des actions à mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs environnementaux fixés par le SDAGE. Le programme se compose de mesures de bases de la DCE qui sont les exigences minimales à respecter et de meusres complémentaires. Les mesures de base...
Projet SDAGE. Programme de Mesures du bassin Adour-Garonne. 2010-2015
- Année de publication : 2009 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2540 - Pertinence 100 %
Le programme de mesures constitue le recueil des mesures dont la mise en oeuvre est nécessaire pour atteindre les objectifs du SDAGE : obtention des niveaux de qualité souhaités pour les masses d'eau, protection de la ressource en eau, gestion quantitative de la ressource, protection, conservation...
SDAGE du bassin Adour-Garonne 2010-2015. Le Projet . Dessinons l'avenir de l'eau dans notre bassin.
Année de publication : 2008 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2510 - Pertinence 100 %
Le projet de SDAGE 2010-2015 met en oeuvre la directive cadre européenne sur l'eau en intégrant le premier plan de gestion de 6 anq qu'elle préconise pour atteindre le bon état des eaux. Il s'inscrit dans une démarche de gestion s'étendant de 2010 à 2027 avec révision en 2016 et 2022. Le document...
SDAGE Adour-Garonne 2010-2015. Rapport d'évaluation des incidences du SDAGE sur l'environnement et appréciation des incidences sur les activités. (Rapport, fiches synthèse, résumé).
- Année de publication : 2007 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : EGIS-EAU - Réf : #2573 - Pertinence 100 %
Les effets des six orientations du SDAGE sont évalués sur : la qualité de l'eau, la biodiversité, l'hydromorphologie, les ressources naturelles (eau et matériaux), les risques (inondation et érosion des sols), la paysage, la santé. Les effets sur les différentes activités du bassin sont également...
Tableau de bord du SDAGE. Année 2004. (2 fascicules).
- Année de publication : 2005 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2400 - Pertinence 100 %
Le rapport est établi au vu des indicateurs renseignés par les producteurs de données du Réseau de Bassin des Données sur l'Eau. Il s'attache à examiner l'état d'avancement des principales mesures du SDAGE, envisager les perspectives d'évolution, proposer des recommandations. Un livret de...
Tableau de bord du SDAGE. Année 2002.
Année de publication : 2004 - Rubrique : Etudes générales - Chargé d'étude : AEAG - Réf : #2210 - Pertinence 100 %
Le tableau de bord fait état de l'avancement des principales mesures du SDAGE, six ans après son adoption. Le document est présenté en deux parties : tableau de bord composé de dossiers techniques, livret de commentaires de la Commission Planification.